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Lexique
Bien s'assurer
Questions fréquentes
 

Lexique : Les termes de l'assurance expliqués


Avant de souscrire un contrat d'assurance prenez bien connaissance de tous vos droits. Cette rubrique vous est entièrement consacrée.
Si vous êtes complètement étranger aux principes élementaires de l'assurance, n'hésitez pas à prendre du temps pour consulter les informations ci-dessous.

Agira (Fichier)
Assuré
Attestation d'assurance
Avenant
Avis d'échéance
Agent général
Antécédents
Bénéficiaire
Bonus / Malus
Certificat d'assurance
Catastrophes naturelles
Clause
Code des assurances
Conditions générales
Conditions particulières
Constat amiable
Courtier
Déclarations de sinistre
Défense recours
Fond de garantie automobile
Franchise
Gravage - Marquage
IARD
Quittance
Relevé d'informations
Résiliation
Responsabilité civile
Risque
Sinistre
Souscripteur
Tacite reconduction
Taxes
Valeur à dire d'expert
Valeur à neuf
Valeur d'usage
Valeur agréée
Valeur de remplacement
Valeur vénale
Véhicule terrestre à moteur

Résiliation


L'acte par lequel l'assuré, ou l'assureur, mettent fin aux contrats qui les lient. La résiliation requiert un formalisme que nous détaillons ci-après:

PAR L'ASSURE: La résiliation de votre contrat peut intervenir chaque année à votre initiative généralement deux mois avant l'échéance principale du contrat (voir vos conditions particulières), en envoyant une lettre recommandée A/R à votre assureur (le cachet de la poste faisant foi).

Vous pouvez aussi résilier, en cours de contrat, pour les raisons suivantes :
* Changement de situation professionnelle
* Changement de situation matrimoniale
* Vente/perte du bien assuré
* Déménagement

PAR L'ASSUREUR: De la même manière que l'assuré peut résilier, l'assureur a la même faculté qui lui est accordée dans les cas suivants : en cas de sinistres renouvelés (même si ils ne sont pas tous responsables), en cas de non-paiement des primes, en cas d'omission ou d'inexactitude intentionnelle ou non intentionnelle dans la déclaration du risque à la souscription du contrat, en cas d'aggravation du risque.